SONNET
Présentation de la marque SONNET
Déposée le 6 avril 1993 par la société EUROPE BRANDS S.à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONNET est expirée depuis le 6 avril 2023.
EUROPE BRANDS S.à r.l a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 août 1994 - Transmission de propriété n°175442 - Publication au BOPI 1994-08-09
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234577 - Publication au BOPI 2003-01-10
Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°240700 - Publication au BOPI 1997-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572730 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515192 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28